MENTIONS LÉGALES COMME UN POISSON DANS L’ART  Est un site internet crée par : Michelle Ballion, Artiste indépendante Siret N° 413 615 154 000 15 6,Place Saint Michel 75006 PARIS Frédérique CHEMIN, Artiste indépendante Siret N° 394 354 989 00052 Villa Les Cèdres, Avenue Monfleuri 13090 Aix en Provence Nous fonctionnons avec un réseau de prestataires free-lance, en rétrocessions d'honoraires.  TVA non applicable. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le  reproduire sous quelque forme que ce soit, dans sa forme ou son contenu, totalement ou  partiellement, et sur tous supports sans un accord écrit de ses auteurs. Nous vous informons que nous autorisons tout site Internet précisant les mentions obligatoires, ou tout autre support  à citer COMME UN POISSON DANS L’ART et à mettre en place un lien hypertexte pointant vers la page d'accueil www.commeunpoissondanslart.com Conditions Générales de vente : acompte de 50 % du montant net à régler par virement au moment du BDC. Solde de tout compte à réception de la facture Et dans les huit jours suivant la fin de la prestation, par virement ou par chèque. Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans formalité, la facturation d’intérêts de retard calculée sur le montant net dû en principal, à un taux de trois fois le taux d’intérêt légal selon les dispositions de la loi 92-1442. Condition d’annulation : en cas d’annulation de la part du commanditaire, l’acompte reste acquis Aucun remboursement ne sera effectué. Un report de date peut néanmoins être envisagé dans la limite du 31 décembre de l’année en cours. Passé ce délai, l’acompte sera perdu pour le commanditaire et ne saura être réclamé en aucune façon. Responsabilité et assurance : Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident ou de dégâts matériels provoqués par l’un des participants pendant les ateliers. Les participants sont placés sous la responsabilité civile professionnelle de l’entreprise commanditaire de l’événement. Nous ne sommes en aucun cas responsable du devenir de l’œuvre une fois l’atelier terminé. Les services de livraison, d’accrochage ou de réparation sont proposés en supplément de facturation. Exploitation des Informations Si vous nous fournissez, via les formulaires accessibles sur le site, des informations personnelles,  ces données saisies demeurent confidentielles De plus, conformément à la  Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès,  de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez  exercer ce droit, il vous suffit d'en faire la demande par mail à l'adresse :contact@commeunpoissondanslart.com  La sécurité des données est une de nos préoccupations majeures. Cependant, bien que nous  mettions tout en œuvre pour protéger les informations personnelles vous concernant,  nous ne pouvons garantir totalement la sécurité de celles-ci au moment où vous nous les transmettez.   Acceptation des Conditions En utilisant ce site, vous signifiez votre acceptation des conditions précitées. Dans le cas contraire,  veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit, à notre discrétion, de modifier, ajouter ou supprimer des éléments de cette page à tout moment.

MENTIONS LÉGALES

COMME UN POISSON DANS L’ART

Est un site internet crée par :

Michelle Ballion, Artiste indépendante Siret N° 413 615 154 000 15

6,Place Saint Michel 75006 PARIS

Frédérique CHEMIN, Artiste indépendante Siret N° 394 354 989 00052

Villa Les Cèdres, Avenue Monfleuri 13090 Aix en Provence

Nous fonctionnons avec un réseau de prestataires free-lance, en rétrocessions d'honoraires.
TVA non applicable.

Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le
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Et dans les huit jours suivant la fin de la prestation, par virement ou par chèque. Tout retard de paiement entraînera de plein droit et sans formalité, la facturation d’intérêts de retard calculée sur le montant net dû en principal, à un taux de trois fois le taux d’intérêt légal selon les dispositions de la loi 92-1442.

Condition d’annulation : en cas d’annulation de la part du commanditaire, l’acompte reste acquis

Aucun remboursement ne sera effectué. Un report de date peut néanmoins

être envisagé dans la limite du 31 décembre de l’année en cours. Passé ce délai, l’acompte sera perdu pour le commanditaire et ne saura être réclamé en aucune façon.

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Nous déclinons toute responsabilité en cas d’accident ou de dégâts matériels provoqués par l’un des participants pendant les ateliers. Les participants sont placés sous la responsabilité civile professionnelle de l’entreprise commanditaire de l’événement.

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